Plafonds et toiles tendus en Alsace et Lorraine
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Présentation du site et de l’entreprise éditrice

Le site www.azimut-ati.fr est exploité par la SARL Azimut

Azimut – Sarl au capital de : 10 000 €
Siret N° : 331 397 224 00055
RCS : STRASBOURG TI 331 397 224
TVA Intracommuautaire : FR 78 331 397 224

Siège social : 1, rue de Copenhague 67300 SCHILTIGHEIM
Tél. :  09 83 85 09 45
Responsable légal : Mme Marie Buhart

Intervenants sur le site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs l’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et le suivi du site www.azimut-ati.fr.

Responsable de la publication du site pour Azimut : Mme Marie Buhart
Contact : Azimut

Création du site : société Cékane
Siège social : 10/12 impasse Delépine 75011 Paris.
RCS : Paris 484 435 318

Hébergement du site : NUXIT / CTS – MAGIC ONLINE SA
RCS : Bobigny 378 499 073
Siège social 130-134 avenue du Président Wilson Montreuil sous Bois (93100)
Tél. : +33.1.41.58.22.50 – E-mail : info@magic.fr

Crédit photos : société Azimut – société Stéphane Meunier – société Interlignes-Déco.

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.azimut-ati.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.azimut-ati.fr, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.azimut-ati.fr est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.azimut-ati.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site www.azimut-ati.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.azimut-ati.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

La société Azimut est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Azimut. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Azimut ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications courantes et récentes, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Azimut ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.azimut-ati.fr.

Gestion des données personnelles

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